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peste ou suspects, ou qui se trouvent dans le dernier cas ci-dessus énoncé, pourront ne pas être soumises aux termes ni à la purge quarantenaire, quand les colis dans lesquels elles seront contenues et leurs emballages seront confectionnés d'après les conditions suivantes :

1°. Si ces marchandises sont contenues dans des barriques, des caisses, ou des malles goudronnées, et si fortement bouchées ou couvertes, que l'air extérieur n'y puisse nullement pénétrer; ou si les barriques, les caisses et les malles sont entièrement et parfaitement entourées d'une toile cirée, goudronnées, ou enveloppées dans un cuir qui n'ait plus ni poil ni laine, ou enfin telles autres matières semblables.

2°. Si à l'inspection de ces enveloppes, elles ne se trouvent ni gâtées, ni avariées, ni déchirées dans aucune de leurs parties.

3o. Si les barriques, caisses ou malles, sont parfaitement bien cordées et cachetées du cachet du consul Russe résidant au port d'où l'expédition a été faite.

40. Si le capitaine porteur de ces marchandises présente un pli cacheté du même cachet qui a été apposé aux marchandises, et, de plus, si ce pli contient un attestat du consul Russe, portant la note exacte de la qualité et quantité de marchandises qui sont renfermées dans les balles, barriques ou caisses, et qu'elles ont été chargées dans un pays où la santé publique n'est nullement compromise.

5o. Si, à l'ouverture des colis, la quantité et qualité des marchandises se trouvent entièrement conformes aut certificat du consul Russe, alors elles seront délivrées sans faire aucune quarantaine.

S'il se trouve quelque chose dans la quantité et qualité des marchandises qui ne soit pas exactement conforme au certificat du consul, que le cachet soit endommagé, que les colis ou leurs enveloppes soient mal conditionnés, déchirés, ou avariés, de manière à ce qu'on puisse avoir des soupçons qu'ils aient été ouverts en voyage, que quelque objet en ait été soustrait ou ajouté, dans ce cas, ces colis et toutés les marchandises qu'ils contiennent, seront soumis à tenir une entière quarantaine, comme s'ils venoient d'un pays pestiféré (1).

Réglement pour le transit en Russie de la frontière

européenne à Odessa. ..

. 1°. Tous les commerçants Russes ayant droit de faire le commerce extérieur, et tous les étrangers,

(1) Ce réglement, qui permet aux riches étoffes de France d'être expédiées pour Odessa , sans encourir le désagrément d'être déballées à la quarantaine de cette ville, a été obtenu par M. le duc de Richelieu à l'époque de son voyage à Aix-la-Chapelle.

Routerès, et expédiées de ces pays

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Par it desti-| Suivent la même route que|| Grigortress-Li- les précédentes jusqu'à Bressbossar la même Litowsky , et de là à Grodno. rificatilestinées

jusqu'à de là à Route d'Odessa å Yousbourg k Kovel sur le Dniester et par le canal bn), Rat- d'Ogiewsky. sky.

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même ceux qui ne sont ni établis en Russie, ni inscrits dans les guildes (1), ont le droit de faire passer en leur propre nom, et sans aucune intervention étrangère quelconque, des marchandises en transit des frontières de Moldavie, d'Autriche, de Prusse à Odessa, ou de cette ville aux susdites frontières ; de les déclarer à la douane d'entrée en Russie, de les expédier ou les accompagner jusqu'à l'endroit de leur destination, et de les y déposer ou de les faire exporter, et de revenir librement d'Odessa par ces mêmes frontières, avec ou sans chargement.

Les productions ou marchandises de toute espèce, même celles dont l'importation pour la consommation dans l'intérieur est défendue, excepté toutefois la poudre à canon, pourront être objets de commerce de transit, en observant les prescriptions, suivantes :

2°. Les douanes auxquelles les marchandises destinées pour le transit seront admises, sont les douanes de Radziwilov, Oustilong , Brest-Litowsky, Grodno, Doubosar, Mohilew et Odessa.

3o. Les routes que devront suivre les marchandises destinées pour le transit, à la suite du présent réglement.

4o. Toute marchandise apportée à l'une des douanes indiquées plus haut, et déclarée pour le

(1) Guildes ou classes. Les négociants sont divisés en plusieurs guildes, dont la taxe, plus ou moins élevée, établit les droits et les priviléges de ceux qui y sont ioscrits.

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